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Marques déposées par SOULIÉ Philippe
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Mas Canta Cigales
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mas Canta Cigales
SOULIÉ Philippe

Numéro de dépôt :
3223553
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
18/04/2023
Mas Canta Cigales de SOULIÉ Philippe

Présentation de la marque Mas Canta Cigales

Déposée le 18 avril 2003 par SOULIÉ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L'HERAULT), la marque française « Mas Canta Cigales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est SOULIÉ Philippe domicilié(e) 5 Chemin Canta Cigales - 34230 - POUZOLS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SOULIÉ domicilié(e) 5 Chemin Canta Cigales - 34230 - POUZOLS - France.

La marque Mas Canta Cigales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mas Canta Cigales est expirée depuis le 18 avril 2023.


SOULIÉ Philippe - 5 Chemin Canta Cigales - 34230 - POUZOLS - France


Philippe SOULIÉ - 5 Chemin Canta Cigales - 34230 - POUZOLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526846 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05

– boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). – vins d'appellation d'origine contrôlée. – eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.